Article1 :
Le présent règlement est établi conformément aux dispositions des articles L.6352-3 et L.6352-4 et R 6352-1 à R 6352-15 du Code du travail.
Le présent règlement s’applique à tous les stagiaires, et ce pour la durée de la formation suivie.
Article 2 : Objet
Le présent règlement intérieur a pour objectif de définir les règles de fonctionnement et de comportement à respecter par l'ensemble des personnes présentes au sein de l'organisme de formation, que ce soit les formateurs, les stagiaires ou toute autre personne participant à une activité au sein de l'organisme.
Article 3 : Accès et horaires
3.1 Les horaires d'ouverture de l'organisme de formation sont indiqués sur le planning établi par la direction. Toute personne présente dans les locaux doit respecter ces horaires.
3.2 L'accès aux locaux de l'organisme de formation est réservé aux personnes autorisées et dans le cadre des activités prévues.
Article 4 : Comportement et respect
4.1 Tout individu présent au sein de l'organisme de formation est tenu de respecter les règles de politesse, de courtoisie et de respect mutuel envers les autres participants, les formateurs et le personnel de l'organisme.
4.2 Tout comportement violent, discriminatoire, diffamatoire, ou contraire à l'éthique est strictement interdit.
4.3 Il est interdit de fumer, de consommer de l'alcool ou des substances illicites dans les locaux de l'organisme de formation.
Article 5 : Utilisation des équipements et des locaux
5.1 Les équipements et matériels mis à disposition dans les locaux doivent être utilisés de manière appropriée et respectueuse. Tout dommage volontaire causé aux biens de l'organisme de formation pourra entraîner des sanctions.
5.2 Il est interdit d'accéder aux zones non autorisées ou de manipuler des équipements pour lesquels on n'a pas reçu une formation adéquate.
Article 6 : Hygiène et sécurité
6.1 Il est impératif de respecter les consignes d'hygiène et de sécurité en vigueur dans les locaux de l'organisme de formation.
6.2 Les consignes d'évacuation en cas d'urgence doivent être suivies scrupuleusement.
Article 7 : Confidentialité
7.1 Les participants à une formation sont tenus de respecter la confidentialité des informations échangées durant les sessions de formation.
7.2 Toute utilisation non autorisée ou divulgation de contenus ou supports pédagogiques est strictement interdite.
Article 8 : Sanctions
8.1 En cas de non-respect des dispositions du présent règlement intérieur, des sanctions pourront être prises par la direction de l'organisme de formation, allant d'un simple avertissement jusqu'à l'exclusion définitive de la formation.
8.2 Les sanctions seront déterminées en fonction de la gravité de la violation et pourront être assorties de mesures disciplinaires supplémentaires, le cas échéant.
Article 9 : Modification du règlement
Le présent règlement intérieur peut être modifié à tout moment par la direction de l'organisme de formation. Les modifications seront communiquées aux personnes concernées.
Julien COSTEMALE
Responsable qualité
